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Alle origini del momento plebiscitario risorgimentale. I liberi voti di ratifica costituzionale e gli appelli al popolo nell’Italia rivoluzionaria e napoleonica (1797-1805)

FRUCI, Gian Luca
2010-01-01
2010
978-88-491-3197-0
Entre le printemps 1797 et l’automne 1798, dans les républiques italiennes instituées ou régénérées par l’Armée française des centaines de milliers de citoyens – dans des cas exceptionnels aussi un petit nombre de citoyennes et de mineurs – participent aux assemblées primaires dans le but de ratifier des constitutions-sœurs plus ou moins modelées sur la loi fondamentale thermidorienne de l’an III. Ces procédures électorales, que le vocabulaire politique de l’Italie en révolution appelle «libres votes d’acceptation et de ratification», sont conçues, d’une part, comme des actes sollennels de fondation d’inédites «républiques militaires», d’autre part, comme des procédures d’approbation démocratique aussi bien de la figure que de l’action politique des «généraux constituants» français, qui sont reconnus comme étant les vrais pères de ces nouvelles réalités étatiques. En particulier, bien qu’il n’apparaît pas expressément dans les formules soumises au vote populaire, le nom de Napoléon Bonaparte monopolise – d’avance par rapport à la France – l’espace électoral et il joue un rôle pivot dans le discours politique qui accompagne les suffrages constitutionnels de 1797. Les libres votes de 1797-1798 présentent les caractères qui deviendront classiques pour l’institution plébiscitaire: un acte de ratification ex post, non-délibératif, «monosyllabique» et, de fait, sans faculté de choix, dont la réussite n’est pas jugée selon le résultat positif du vote (acquis d’avance), mais selon la mobilisation électorale, et par conséquent selon le degré de publicisation des données (relatives ainsi qu’absolues) concernant l’accès aux urnes ou aux registres de souscription. Ces pratiques plébiscitaires se situent donc non seulement du point de vue chronologique, mais aussi du point de vue généalogique, entre les libres votes sur les constitutions jacobine et thérmidorienne et le suffrage populaire sur la Constitution consulaire de l’an VIII. Elles s’inspirent au 1793 et au 1795, mais elles annoncent 1799, en préparant la route aux appels au peuple napoléoniens, qui, pendant l’été 1804, sont étendus d’abord à l’Ile d’Elbe et aux départements piémontais annexés à la France lors de voter sur «l’hérédité de la dignité impériale» pour la famille Bonaparte. Ensuite, l’année suivante, les appels au peuple connaissent une déclinaison italique, durant laquelle apparaît le mot antiquaire «plebiscito» pour indiquer le texte du dispositif presenté à l’acceptation populaire. Entre mai et juin 1805, les citoyens des républiques anciennes, d’abord régénérées et ensuite brumairisées, de Gênes et de Lucques sont appelés à donner – par souscription publique, individuelle ou collettive, sinon par le principe du «silence assentiment» – leur approbation d’une part à l’union de l’une à l’Empire français, d’autre part à la transformation de l’autre en état princier vassal de l’Empire. Les souscriptions des Liguriens ainsi que des Lucquois sont presentées comme un acte de dévouement à la personne de Napoléon I et les procédures du vote se résument dans des manifestations ritualisées de remerciement au roi-empereur, qui institutionnalisent les pratiques «d’ancien régime démocratique» de la période 1797-98.
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